QMSR (FDA - Quality Management Systems Regulations) : qualité et conformité DM selon les exigences du 21 CFR 820 Mixte : présentiel / à distance

Dernière mise à jour : 10/11/2026

Description

Cadre américain :

  • FD&C Act, CFR, guidances, CDRH ; du QSR à la QMSR au 2 février 2026.

Structure du Part 820 :

  • Subpart A (820.1 à 820.10) et Subpart B (820.35 et 820.45).

Incorporation par référence de l'ISO 13485:2016 et de l'ISO 9000:2015 :

  • Définitions FDA qui priment.
  • Qui est « manufacturer » au sens FDA ; le dispositif adultéré (section 501(h)).
  • Le delta réel : § 820.10(b) à (d), § 820.35 et § 820.45.

Les autres parties du CFR qui alimentent le SMQ : 803, 806, 807, 801, 830, 821 et Part 11.

  • Parallèles avec le MDR : vigilance, FSCA, UDI, surveillance après commercialisation.

Inspection FDA selon le programme CP 7382.850 :

  • Déroulement, Form FDA 483, Warning Letter, place du MDSAP.
  • Atelier.

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  • 22/06/27
    PARIS - PARIS -
  • Détails :

    22/06/27 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30

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