QMSR (FDA - Quality Management Systems Regulations) : qualité et conformité DM selon les exigences du 21 CFR 820 Mixte : présentiel / à distance
Dernière mise à jour : 10/11/2026
Description
Cadre américain :
- FD&C Act, CFR, guidances, CDRH ; du QSR à la QMSR au 2 février 2026.
Structure du Part 820 :
- Subpart A (820.1 à 820.10) et Subpart B (820.35 et 820.45).
Incorporation par référence de l'ISO 13485:2016 et de l'ISO 9000:2015 :
- Définitions FDA qui priment.
- Qui est « manufacturer » au sens FDA ; le dispositif adultéré (section 501(h)).
- Le delta réel : § 820.10(b) à (d), § 820.35 et § 820.45.
Les autres parties du CFR qui alimentent le SMQ : 803, 806, 807, 801, 830, 821 et Part 11.
- Parallèles avec le MDR : vigilance, FSCA, UDI, surveillance après commercialisation.
Inspection FDA selon le programme CP 7382.850 :
- Déroulement, Form FDA 483, Warning Letter, place du MDSAP.
- Atelier.